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Conditions générales

1) INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Tous les produits disponibles sont décrits en détail sur la page correspondante du site web. Nous essayons toujours de décrire et présenter aussi précisément que possible les produits et leurs caractéristiques par le biais de photographies et de textes détaillés. Nous appliquons une politique de développement continu de nos produits afin d'offrir ce que nous considérons comme la meilleure relation qualité-prix. C'est pourquoi nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis les caractéristiques des produits, prix, emballages et tout service connexe. Avant de passer une commande, nous vous invitons à vérifier soigneusement les détails des produits. Nous déployons tous les efforts possibles pour fournir des images et descriptions de la plus haute qualité, mais nous ne pouvons malheureusement pas garantir l'exactitude absolue des couleurs et des détails des images sur le site web. De légères différences peuvent apparaître en fonction des navigateurs Internet ou des écrans utilisés : les images peuvent être redimensionnées pour s'adapter à l'écran ou en raison des techniques photographiques employées.

2) PRIX

LaPassione.cc affiche et traite toutes les commandes en euros (€).

3) DÉFINITIONS

3.1. Le « Site » désigne le site lapassione.cc, dédié à la vente de produits.

3.2. Le « Client » réfère à la personne (physique ou morale) qui effectue un achat sur le Site, en acceptant les conditions générales de vente.

3.3. La « Commande » est le formulaire de demande des produits en vente, rempli par le Client sur le Site.

3.4. Les « Produits » sont les biens proposés à la vente sur le Site, conformément aux conditions de service.

3.5. Le « prix » est la contrepartie de la vente des marchandises en elle-même.

3.6. Le « contrat » désigne le contrat à distance qui porte sur la vente des produits, selon les conditions de vente.

4) VENTE DE PRODUITS

4.1. Les produits vendus sont soumis aux conditions de service établies dans le contrat et affichées sur le site au moment de la commande. Tout achat de produits implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, qui resteront valables et effectives jusqu'à leur modification et/ou leur enrichissement par La Passione S.r.l. Tout changement et/ou ajout prendra effet à partir de la date à laquelle il sera affiché sur le site et sera appliqué aux ventes effectuées à partir de cette date.

4.2. Le contrat est conclu et contraignant pour les parties dès lors que La Passione S.r.l. envoie la confirmation de la commande à l'adresse électronique du Client, fournie lors de son inscription sur le Site.

4.3. Le Client peut contacter support@lapassione.cc pour demander l'annulation sans frais de la commande à tout moment avant l'expédition des Produits. Si les biens sont refusés lors de la livraison, le colis sera retourné à La Passione et nous procéderons au remboursement de l'ensemble de la commande, déduction faite des éventuels taxes de douane et autres frais supplémentaires.

4.4. Les prix et produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.

5) DÉLAIS ET MODE DE LIVRAISON - DÉFAUTS ET NON-CONFORMITÉ

5.1. Nous expédions nos articles avec DHL/FedEx dans le monde entier avec un tarif fixe. Pour les commandes supérieures à €160 / $170, nous appliquons les tarifs suivants : € 12 de frais d'expédition pour les pays de l'UE (à l'exclusion de la Norvège et de la Suisse). € 15 de frais d'expédition pour le Canada. € 20 de frais d'expédition pour le reste du monde (y compris la Norvège et la Suisse), $ 15 pour les États-Unis.

5.2. La livraison des articles est effectuée par le coursier à l'adresse de livraison fournie par le Client au moment de la commande. Toutes les informations requises pour la livraison doivent être remplies correctement. La Passione S.r.l. se dégage de toute responsabilité en cas d'échec de la livraison dû à une adresse ou un numéro de téléphone incorrects. Tous les frais supplémentaires résultant de complications lors de la livraison ou de la non-livraison seront facturés au Client.

5.3. La livraison des produits dépend du Pays de destination. La Passione S.r.l. fournit au Client un outil en ligne qui lui permet de suivre l'état de sa Commande.

5.4. À la livraison, les droits de propriété et risques liés à la manipulation des articles sont transférés au Client.

5.5. Le Client reconnaît et accepte que les informations indiquées sur le Site concernant la disponibilité pour l'expédition des Produits ne sont pas mises à jour en temps réel, compte tenu notamment de l'éventuel accès simultané au Site d'un plus grand nombre de clients, et que, par conséquent, la disponibilité réelle des différents produits peut varier au cours d'une même journée par rapport à ce qui est indiqué sur le site.

5.6. Si aucune substitution par un produit de même titre et de qualité équivalente n'est possible (par exemple, en raison d'une indisponibilité), La Passione S.r.l. remboursera au Client le montant payé pour le produit.

6) OBLIGATIONS DU CLIENT

6.1. Le client déclare et garantit : (I) être un consommateur au sens de l'art. 3 du Code de la consommation, (II) être majeur, et (III) que les données fournies aux fins de l'exécution de l'Accord sont véridiques et correctes.

6.2. Le Client s'engage à communiquer des informations correctes, véridiques et complètes au sujet de : ses données démographiques, ses données personnelles, toute autre information utile à la commande.

6.3. Le Client paiera le prix des produits achetés et conservera une copie de la confirmation de commande envoyée à l'adresse électronique fournie lors de l'inscription sur le site.

7) PRIX ET PAIEMENT

Le montant des frais doit être payé au moment de la commande. Les paiements sont acceptés par Paypal, Google Pay, Apple Pay, Shop Pay ou par carte de crédit (Maestro, Visa, MasterCard, American Express). Le client doit vérifier auprès de la banque que l'émetteur de la carte a bien autorisé les achats en ligne et s'assurer de saisir correctement tous les détails et de posséder le mot de passe des systèmes de sécurité Verified de Visa et SecurCode de Mastercad, le cas échéant. Utiliser une carte de crédit pour faire des achats en ligne est une méthode pratique et sûre. Le site s'engage à assurer la sécurité des informations relatives aux cartes de crédit et aux données personnelles. Toutes les données sensibles sont chiffrées lors de leur transmission grâce au protocole SSL (Secure Sockets Layer), reconnu comme le plus sûr au monde. Toutes les données sont ensuite stockées sur des serveurs sécurisés et à l'abri d'éventuelles connexions Internet. Il relève de la responsabilité du Client de vérifier que son navigateur est compatible avec la technologie SSL pour compléter la commande.

8) DROIT DE REMBOURSEMENT

8.1. La vente de produits sur Internet est régie par les articles 50 et suivants ainsi que les articles 64 et suivants du décret législatif 206/2005 (Code de la consommation). La législation prévoit le droit de résilier le contrat, garantissant au consommateur le droit de se faire rembourser le produit acheté et d'obtenir un remboursement des frais occasionnés dans les 30 jours suivant la réception du produit.

8.2. Le Client peut exercer son droit de rétractation en envoyant une notification écrite par e-mail indiquant la référence de la commande (numéro de série à huit chiffres indiqué dans la confirmation de commande).

8.3. En outre, le Client ne peut pas exercer son droit de remboursement si le produit n'est pas intact, à savoir :
- En l'absence de l'article original ;
- En l'absence de pièces du produit ;
- Pour tout dommage causé au produit par le client.

8.4 Pour les PAQUETS, il est nécessaire de retourner l'ensemble du lot de produits pour obtenir un remboursement complet. Nous serons dans l'impossibilité de vous rembourser si nous ne récupérons pas la totalité du lot.

9) RETOURS

9.1. Les retours ne sont autorisés que si La Passione les reçoit dans les 30 jours suivant la date de livraison de la commande.

9.2. L'étiquette de retour est valable 5 jours à compter de la date d'émission. Afin de respecter le délai imparti pour les retours, le client doit procéder à l'envoi dès sa réception.

9.3. Nous fournissons des étiquettes de retour DHL prépayées dans le monde entier pour toutes les commandes. Les remboursements sont effectués après déduction des frais de retour pour couvrir les coûts de fonctionnement. Sachez qu'une étiquette de retour doit être générée pour chaque commande. Il n'est pas permis de regrouper plusieurs produits appartenant à différentes commandes. Si vous souhaitez retourner plusieurs articles d'une même commande à des moments différents, La Passione ne fournit l'étiquette de retour que pour le premier envoi.

9.4. Les produits retournés doivent être adéquatement protégés et en état de revente : neufs, non portés et non lavés. Les articles doivent être exempts d'éraflures, d'égratignures, de taches ou de cheveux et porter toutes les étiquettes. Tous les retours doivent inclure le reçu d'origine.

9.5. Le remboursement sera effectué dans les 30 jours à compter de la date de livraison du ou des produit(s) retourné(s). Les remboursements sont effectués selon le même mode de paiement que celui utilisé pour l'achat, dans l'ordre du mode de paiement utilisé. Si le Client n'a pas suivi les instructions de retour, le remboursement sera effectué après déduction des éventuelles frais de douane, taxes et frais de port supplémentaires.

9.6. Nous appliquerons des frais de traitement aux retours non autorisés ou contenant un ou des produit(s) non autorisé(s).

9.7. Dans le cas des PAQUETS, il est obligatoire de renvoyer l'ensemble des produits pour obtenir remboursement.

10) PROMOTIONS

10.1. Les codes de réduction ne peuvent pas être cumulés à d'autres promotions, sauf indication contraire.

10.2. NOW OR NEVER est une promotion temporaire qui ne peut être cumulée à aucune autre promotion.

11) NEWSLETTER

11.1. Le client recevra des bulletins d'information contenant des mises à jour sur les produits, les services et les promotions ; la newsletter est créée par La Passione Srl.

11.2. En cas d'inscription, conformément à l'art. 130, par. 4 D. Décret n° 196/2003, le droit mentionné au paragraphe 11.1 ci-dessus peut être exercé sans le consentement exprès des clients eux-mêmes, sauf s'ils ont refusé d'autoriser l'utilisation de leurs données lors de leur inscription sur ce Site ou à des occasions ultérieures - en cliquant sur le lien figurant au bas des e-mails ou en envoyant un message à l'adresse électronique suivante : support@lapassione.cc

12) EXCLUSIONS : ACHATS B2B

12.1. Les conditions exposées dans le présent document, qui prévoient des dérogations pour l'acheteur au sujet du cadre juridique applicable aux transactions qui y sont soumises, sont destinées uniquement aux acheteurs répondant à la définition de « consommateurs » telle que donnée dans l'article 3 du Code de la consommation (décret législatif 206/2005).

12.2. Par conséquent, ces conditions ne concernent pas les acheteurs ne répondant pas à la définition de « consommateurs » au sens de l'art. 3 du Code de la consommation (décret législatif 206/2005) en cas d'exception pour les acheteurs eux-mêmes selon les dispositions légales applicables à la transaction, et les dispositions de la loi en vigueur en question s'appliqueront à la place, sauf disposition contraire énoncée dans cet article.

12.3. En particulier, le droit de rétractation en vertu de l'art. 8 du présent contrat est exclusivement réservé aux « Consommateurs » tels que définis dans l'article 3 du Code de la consommation (décret législatif 206/2005) et ne peut donc pas être exercé par des personnes morales ou physiques agissant à des fins liées à leur activité professionnelle.

12.4. Nonobstant les dispositions générales de l'art. 14.2 ci-dessus, les parties conviennent expressément que, même dans le cas d'acheteurs non définis comme des « consommateurs » au sens de l'art. 3 du Code de la consommation (décret législatif 206/2005), la loi applicable à ce contrat sera la loi italienne.

12.5. À titre de variance par rapport aux dispositions générales de l'art. 14.2 ci-dessus, les parties conviennent également expressément que, dans le cas d'acheteurs non définis comme des « consommateurs » au sens de l'article 3 du Code de la consommation (Décret législatif 206/2005), la juridiction compétente en cas de litige sera le Tribunal de Brescia en Italie.

13) DROITS D'AUTEUR ET MARQUES DÉPOSÉES

13.1. Les marques, logos et autres signes distinctifs de quelque nature que ce soit figurant sur le présent site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

13.2. Il est interdit aux tiers non autorisés d'utiliser des marques, logos et autres signes distinctifs, y compris à des fins de reproduction sur d'autres sites web.

13.3. Le contenu du site (textes, graphiques, images et animations) est protégé par le droit d'auteur.

14) VIE PRIVÉE

La Passione traite les données fournies par le client conformément à la législation générale de l'UE sur la protection des données (RGPD) 2016/679. Pour plus d'informations, consultez la Politique de confidentialité..

15) RESPONSABILITÉ

15.1. Les photographies et textes sont donnés à titre d'exemple et peuvent varier par rapport aux produits ou être modifiés sans préavis. Par conséquent, La Passione S.r.l. ne peut être tenu responsable de toute erreur résultant de ces images ou textes illustratifs.

15.2. La Passione S.r.l. se dégage de toute responsabilité à l'égard du non-respect du présent contrat en cas d'absence ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, d'interruption ou de grève totale ou partielle des services postaux et/ou des transports et/ou télécommunications.

16) SERVICE CLIENT

Pour toute question technique et/ou demande d'assistance administrative, veuillez contacter notre service client : support@lapassione.cc.

Remarque : vous ne pouvez pas commander de produits par l'intermédiaire de cette adresse électronique.

Les présentes conditions de service régissent la vente des biens proposés sur le site La Passione Cycling Couture®.
Le siège social de La Passione S.r.l. est situé à Via Campagnola 52/G, 25080 Manerba del Garda (BS), Italie.

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